Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 2498 - Règlement intérieur sur l’organisation administrative de la Ville

Article 7.1
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Texte intégral
7.1.Le Bureau pivot du tramway de Québec est responsable de planifier et de coordonner les activités de la ville dans la réalisation du projet de Réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec.
2019, R.V.Q. 2738, a. 2; 2021, R.V.Q. 3038, a. 2; 2025, R.V.Q. 3414, a. 2.
7.1.Le Bureau de projet du tramway de Québec est responsable de planifier, de coordonner et de contrôler la réalisation du projet de tramway de la Ville de Québec.
2019, R.V.Q. 2738, a. 2; 2021, R.V.Q. 3038, a. 2.
7.1.Le Bureau de projet du Réseau structurant de transport en commun est responsable de planifier, de coordonner et de contrôler la réalisation du projet de Réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec.
2019, R.V.Q. 2738, a. 2.
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